Déposée le 30 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEBO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE DOMAINE D'EPICURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEBO domicilié(e) 2, rue du nid de Geai, 78910 BEHOUST - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 645 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François COULON - France.
La marque LE DOMAINE D'EPICURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEBO S.A.R.L. - 2, rue du nid de Geai, 78910 BEHOUST - France - SIREN 398645002
François COULON - France
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430418 - Publication au BOPI 2006-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux d'hygiène et de beauté; Maison de repos et de convalescence Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; production de spectacles; de films; locations de films; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences congrès; organisation d'expositions à but culturel ou éducatifs
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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