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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEBIPHAR-A.R.C
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Infomail a.r.c.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Infomail a.r.c.
CEBIPHAR-A.R.C., société anonyme

Numéro de dépôt :
3948341
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
Infomail a.r.c. de CEBIPHAR-A.R.C

Présentation de la marque Infomail a.r.c.

Déposée le 24 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) CEBIPHAR-A.R.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Infomail a.r.c. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBIPHAR-A.R.C domicilié(e) 41-43 rue de Villiers - 92523 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 760 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEBIPHAR-A.R.C., M. Peyrot Alain domicilié(e) 41-43 rue de Villiers - 92523 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque Infomail a.r.c. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Infomail a.r.c. est expirée depuis le 24 septembre 2022.


CEBIPHAR-A.R.C., société anonyme - 41-43 rue de Villiers - 92523 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 322760539


CEBIPHAR-A.R.C., M. Peyrot Alain - 41-43 rue de Villiers - 92523 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

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Éducation ; formation.