Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EAU SUBLIME
Numéro de dépôt :
1358706
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1996
Présentation de la marque EAU SUBLIME
Déposée le 12 juin 1986 par CEBILE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EAU SUBLIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EAU SUBLIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEBILE Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°32692 - Publication au BOPI 1986-47