Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA CLUB
M. Cebile (Daniel)

Numéro de dépôt :
949478
Date de dépôt :
15/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CALIFORNIA CLUB

Déposée le 15 mars 1976 par monsieur Cebile (Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CALIFORNIA CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Cebile (Daniel domicilié(e) 5, rue de l'Arc-de-Triomphe, Paris. - France.

La marque CALIFORNIA CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CALIFORNIA CLUB est expirée depuis le 15 mars 1986.

Cebile (Daniel a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON D'OPHELIE , OPHELIE DIFFUSION , STRATEGIES ET PERSPECTIVES , SPORT RACING TEAM , SERVICES RENDUS A TOUS , TOP SHIRT , STRATEGIES INFORMATIQUE , SRT , PROJET PHENIX PHENIX INFORMATIQUE , DEVELOPPEMENT ET MARKETING INTERNATIONAL


M. Cebile (Daniel) - 5, rue de l'Arc-de-Triomphe, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

couverture de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.