NATURALYS
Présentation de la marque NATURALYS
Déposée le 19 avril 1993 par monsieur CEBILE DAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NATURALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURALYS est expirée depuis le 19 avril 2003.
CEBILE DAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39
Inscription le 2 mai 1994 - Transmission de propriété n°172059 - Publication au BOPI 1994-05-02
Inscription le 15 avril 1994 - Transmission de propriété n°171498 - Publication au BOPI 1994-04-15
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22