Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETAT DE GRASSE
CEBILE Dan

Numéro de dépôt :
1451155
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1998

Présentation de la marque L'ETAT DE GRASSE

Déposée le 23 février 1988 par CEBILE Dan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ETAT DE GRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CEBILE Dan, domicilié(e) la Ferme des Cotes, 78350 LES LOGES EN JOSAS. - France.

La marque L'ETAT DE GRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETAT DE GRASSE est expirée depuis le 23 février 1998.

CEBILE Dan a également déposé les autres marques suivantes : STRATEGIES CONCEPT , MICROCOSME , LES ESPACES BEAUTE DE FRANCE , BEAUTE PURE , LES GESTES ESSENTIELS DE BEAUTE , NATURALYS , KALYS , EAU DE MURANO , BEAUTE ESSENTIELLE , LES GRANDS ESPACES DE BEAUTE


CEBILE Dan - la Ferme des Cotes, 78350 LES LOGES EN JOSAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 2 mai 1994 - Transmission de propriété n°172059 - Publication au BOPI 1994-05-02

Inscription le 15 avril 1994 - Transmission de propriété n°171498 - Publication au BOPI 1994-04-15

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