L'ETAT DE GRASSE
Présentation de la marque L'ETAT DE GRASSE
Déposée le 23 février 1988 par CEBILE Dan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ETAT DE GRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L'ETAT DE GRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETAT DE GRASSE est expirée depuis le 23 février 1998.
CEBILE Dan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30
Inscription le 2 mai 1994 - Transmission de propriété n°172059 - Publication au BOPI 1994-05-02
Inscription le 15 avril 1994 - Transmission de propriété n°171498 - Publication au BOPI 1994-04-15