Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
syneRGI
CEBECO MDG S.A.
Numéro de dépôt :
3287239
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque syneRGI
Déposée le 13 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) CEBECO MDG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « syneRGI »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBECO MDG domicilié(e) ZA, Chemin du Moulin de Tussac,77410 SAINT-MESMES - 77410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 150 928 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général CEBECO MDG domicilié(e) ZA, Chemin du Moulin de Tussac,77410 SAINT-MESMES - 77410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEBECO MDG S.A. - ZA, Chemin du Moulin de Tussac,77410 SAINT-MESMES - 77410 - France - SIREN 747150928
Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général CEBECO MDG - ZA, Chemin du Moulin de Tussac,77410 SAINT-MESMES - 77410 - France
Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407400 - Publication au BOPI 2005-02-07
Inscription le 7 février 2005 - Rejet partiel n°407401 - Publication au BOPI 2005-02-07
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres. Fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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