Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GAZON DE MON JARDIN
CEBECO MDG S.A.

Numéro de dépôt :
3308605
Date de dépôt :
11/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2014
LE GAZON DE MON JARDIN de CEBECO MDG

Présentation de la marque LE GAZON DE MON JARDIN

Déposée le 11 août 2004 par la Société Anonyme (SA) CEBECO MDG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GAZON DE MON JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBECO MDG domicilié(e) ZA, Chemin du Moulin de Tussac,77410 SAINT-MESMES - 77410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 150 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général CEBECO MDG domicilié(e) ZA, Chemin du Moulin de Tussac,77410 SAINT-MESMES - 77410 - France.

La marque LE GAZON DE MON JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GAZON DE MON JARDIN est expirée depuis le 11 août 2014.

CEBECO MDG a également déposé les autres marques suivantes : GAZON LITTORAL , GAZON CLASSIC , QUICKPARC , GREEN CEP , TOP MIX , GAZON CAMPAGNARD , ECO GAZON , ENGRAIS NUTRIWAY , ENGRAIS NUTRISPORT , SUPER GAZON COUNTRY CLUB


CEBECO MDG S.A. - ZA, Chemin du Moulin de Tussac,77410 SAINT-MESMES - 77410 - France - SIREN 747150928


Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général CEBECO MDG - ZA, Chemin du Moulin de Tussac,77410 SAINT-MESMES - 77410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres. Fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.