Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEBECO MAISON DES GAZONS
CEBECO MDG S.A.

Numéro de dépôt :
3240706
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2013
CEBECO MAISON DES GAZONS de CEBECO MDG

Présentation de la marque CEBECO MAISON DES GAZONS

Déposée le 30 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) CEBECO MDG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEBECO MAISON DES GAZONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBECO MDG domicilié(e) ZA, Chemin du Moulin de Tussac,77410 SAINT-MESMES - 77410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 150 928 .

La marque CEBECO MAISON DES GAZONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBECO MAISON DES GAZONS est expirée depuis le 30 juillet 2013.

CEBECO MDG a également déposé les autres marques suivantes : GAZON LITTORAL , GAZON CLASSIC , QUICKPARC , GREEN CEP , TOP MIX , GAZON CAMPAGNARD , ECO GAZON , ENGRAIS NUTRIWAY , ENGRAIS NUTRISPORT , SUPER GAZON COUNTRY CLUB


CEBECO MDG S.A. - ZA, Chemin du Moulin de Tussac,77410 SAINT-MESMES - 77410 - France - SIREN 747150928



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 14 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533950 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 14 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533949 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les Terres. Fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.