Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CEBECO
CEBECO MAISON DES GAZONS S.A.

Numéro de dépôt :
99795619
Date de dépôt :
04/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/06/2009

Présentation de la marque C CEBECO

Déposée le 4 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) CEBECO MAISON DES GAZONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C CEBECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBECO MAISON DES GAZONS domicilié(e) ZA, Chemin du Moulin de Tussac, 77410 SAINT-MESMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 150 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général CEBECO MAISON DES GAZONS - France.

La marque C CEBECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795619.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CEBECO est expirée depuis le 4 juin 2009.

CEBECO MAISON DES GAZONS a également déposé les autres marques suivantes : GAZON NUTRI , FORUM DES GAZONS , MA PRAIRIE , FORTIPACK , FORTIVERT , GAZON TONIC , GAZON SPORTING


CEBECO MAISON DES GAZONS S.A. - ZA, Chemin du Moulin de Tussac, 77410 SAINT-MESMES - France - SIREN 747150928


Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général CEBECO MAISON DES GAZONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres. Fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.