Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEBEA
CEBEA S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3153680
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
14/03/2022
CEBEA de CEBEA

Présentation de la marque CEBEA

Déposée le 14 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CEBEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBEA domicilié(e) 7 rue Ampère - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 673 588 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CEBEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEBEA est expirée depuis le 14 mars 2022.

CEBEA a également déposé les autres marques suivantes : SCORE DIFFUSION


CEBEA S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 7 rue Ampère - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 517673588


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Inscription le 26 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485760 - Publication au BOPI 2008-11-26

Inscription le 26 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485761 - Publication au BOPI 2008-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Inscription le 20 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570211 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-20

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493383 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs et mémoires pour ordinateurs destinés notamment aux domaines d'activités suivants : réseaux de communication électronique, reprographie, bureautique, gestion électronique de documents et plus généralement logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs et mémoires d'ordinateurs ; appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; photocopieurs, télécopieurs, vidéoprojecteurs, rétroprojecteurs ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, composants électroniques, circuits intégrés, lecteurs (informatique) , moniteurs (matériels et programmes informatiques) , imprimantes d'ordinateurs ; supports de données magnétiques, numériques ou optiques. Manuels, notices, guides d'utilisation, livrets, brochures, publications, périodiques et plus généralement, imprimés et produits de l'imprimerie ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou le ménage) ; papeterie ; articles pour reliure ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) . Reproduction de documents ; location de photocopieurs, télécopieurs, vidéoprojecteurs, rétroprojecteurs et plus généralement location d'appareils pour la reproduction de documents ; location de machine à écrire et de matériel de bureau (à l'exception des ordinateurs) ; traitement de textes ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques. Installations, réparation et maintenance, notamment par assistance téléphonique, dans les domaines suivants : reprographie, bureautique, gestion électronique de documents, informatique, télécommunications. Réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé) , communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications) , courrier et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique et, plus généralement, services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications. Services de formation dans les domaines de la bureautique, de l'informatique et des télécommunications et plus généralement formation, enseignement ; publication de textes (autres que les textes publicitaires) . Analyses pour l'implantation de systèmes informatiques, consultations professionnelles en matière d'informatique, expertises (travaux d'ingénieurs) et études de projets techniques pour l'élaboration, la mise en place, la mise à jour et la maintenance d'installations dans les domaines d'activités suivants : reprographie, bureautique, gestion électronique de documents, informatique, télécommunications ; services d'élaboration (conception et réalisation) , d'installation, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels, de progiciels et de bases de données destinés notamment aux domaines d'activités suivants : reprographie, bureautique, gestion électronique de documents, télécommunications ; location d'ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; conseils, à savoir conseils en informatique pour l'élaboration, l'installation, la mise en place, la mise à jour et la maintenance de logiciels, de progiciels, de sites informatiques et, plus généralement, conseils en informatique dans les domaines de l'informatique, des réseaux de communication électronique et des télécommunications ; services de programmation pour ordinateurs et réseaux informatiques ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; recherches techniques, plus particulièrement dans les domaines suivants : reprographie, bureautique, gestion électronique de documents, informatique, télécommunications ; création, entretien et mise à jour de sites informatiques pour des tiers ; hébergement de sites informatiques de tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.