Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÉBÉ PROTECTION INSTINCT
CEBE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3369071
Date de dépôt :
06/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/07/2015
CÉBÉ PROTECTION INSTINCT de CEBE

Présentation de la marque CÉBÉ PROTECTION INSTINCT

Déposée le 6 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) CEBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CÉBÉ PROTECTION INSTINCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBE domicilié(e) 12 Avenue Charles de Gaulle,39400 MOREZ - 39400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 857 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque CÉBÉ PROTECTION INSTINCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÉBÉ PROTECTION INSTINCT est expirée depuis le 6 juillet 2015.

CEBE a également déposé les autres marques suivantes : MP MUSIC-PLUS , BLUE MINT , PROTECTION INSTINCT


CEBE Société Anonyme - 12 Avenue Charles de Gaulle,39400 MOREZ - 39400 - France - SIREN 317857001


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Inscription le 14 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°506141 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Appareils optiques, articles de lunetterie, lunettes optiques, lunettes de protection, de sport, pour tout sport motorisé et pour sport de glisse, pour vélo, de ski, lunettes solaires, verres à lunettes, montures de lunettes, casques de protection. Montres, articles de bijouterie, instruments chronométriques. Articles en cuir et imitations du cuir, à savoir : sacs d'alpinistes, sacs à dos et sacs de voyage, sacs de campeurs, sacs d'écoliers, sacs à main, valises, malles. Vêtements (habillement), vêtements de sport, bonnets, pull-overs, gants, chaussures (à l'exception des chaussures de sport), chaussures de sport.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.