S.A.T SYSTEME ANATOMIQUE TOTAL

CEBE INTERNATIONAL S.A.

Présentation de la marque S.A.T SYSTEME ANATOMIQUE TOTAL

Déposée le 8 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CEBE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.A.T SYSTEME ANATOMIQUE TOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBE INTERNATIONAL domicilié(e) 12 Avenue Charles de Gaulle, 39400 MOREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 857 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS - France.

La marque S.A.T SYSTEME ANATOMIQUE TOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.T SYSTEME ANATOMIQUE TOTAL est expirée depuis le 8 septembre 2002.

CEBE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SPORAMA , Les SPORTERS , NO COMPROMISE FOR YOUR EYES , CEBE , COLORAMATIC , FIRST , CAUDER , FIRST , YUJI AOKI , OPEN de FRANCE