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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEBE INTERNATIONAL
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FREEWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEWAY
CEBE INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
92433595
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2002

Présentation de la marque FREEWAY

Déposée le 8 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CEBE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBE INTERNATIONAL domicilié(e) 12 Avenue Charles de Gaulle, 39400 MOREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 857 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS - France.

La marque FREEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEWAY est expirée depuis le 8 septembre 2002.

CEBE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SPORAMA , Les SPORTERS , NO COMPROMISE FOR YOUR EYES , CEBE , COLORAMATIC , FIRST , CAUDER , FIRST , YUJI AOKI , OPEN de FRANCE


CEBE INTERNATIONAL S.A. - 12 Avenue Charles de Gaulle, 39400 MOREZ - France - SIREN 317857001


CABINET LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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