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Marques déposées par CEBAT2
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CEBAT2
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEBAT2
CEBAT2

Numéro de dépôt :
4584189
Date de dépôt :
24/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2029
CEBAT2 de CEBAT2

Présentation de la marque CEBAT2

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2019 par CEBAT2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEBAT2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est CEBAT2 domicilié(e) 18 Rue des 2 Ponts - 18230 - ST DOULCHARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEBAT2, Madame Mélanie RAIMBAULT domicilié(e) 18 Rue des 2 Ponts - 18230 - ST DOULCHARD - France.

La marque CEBAT2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBAT2 arrivera à expiration en date du 24 septembre 2029.


CEBAT2 - 18 Rue des 2 Ponts - 18230 - ST DOULCHARD - France


CEBAT2, Madame Mélanie RAIMBAULT - 18 Rue des 2 Ponts - 18230 - ST DOULCHARD - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Construction.