Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEBAL
/
TISSALU E.C.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSALU E.C.C.
CEBAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1596686
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2000
TISSALU E.C.C. de CEBAL

Présentation de la marque TISSALU E.C.C.

Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSALU E.C.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBAL domicilié(e) 98 Boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France.

La marque TISSALU E.C.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSALU E.C.C. est expirée depuis le 12 juin 2000.

CEBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL, Société Anonyme - 98 Boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Feuilles d'aluminium contrecollées sur des tissus. Substances adhésives destinées à l'industrie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.