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Marques déposées par CEBAL
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TIR CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIR CAP
CEBAL

Numéro de dépôt :
1038263
Date de dépôt :
16/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TIR CAP

Déposée le 16 janvier 1978 par CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TIR CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CEBAL, domicilié(e) société anonyme, 89 rue de Tocqueville - 75017-PARIS. - France.

La marque TIR CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TIR CAP est expirée depuis le 16 janvier 1988.

CEBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL - société anonyme, 89 rue de Tocqueville - 75017-PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034

Matériaux d'emballage métallique ou en composé à base de métal.Capsules à languettes pour bouchage pression.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.