Déposée le 10 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TEXTITUBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBAL domicilié(e) 1, avenue du Général de Gaulle, ZAC des Barbanniers,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 679 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque TEXTITUBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEBAL S.A.S Société par actions simplifiée - 1, avenue du Général de Gaulle, ZAC des Barbanniers,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France - SIREN 377679840
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Récipients d'emballage en métal ; conditionnements, emballages et récipients métalliques à savoir tubes, boîtes, boîtiers, flacons, cylindres ; cylindres d'aérosols en aluminium ; capsules, bouchons et fermetures métalliques pour conditionnements et récipients. Récipients d'emballage et conditionnements en papier et carton ; tubes et boîtes en papier et carton. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir feuilles, pellicules (adhérentes, extensibles), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières plastiques ou en multicouches métalloplastiques en particulier de produits liquides à visqueux. Récipients d'emballage et conditionnements en matières plastiques à savoir tubes, cylindres, boîtes, boîtiers, flacons ; capsules, bouchons et fermetures en matières plastiques pour conditionnements et récipients. Feuilles d'emballage en matière plastique ou métalloplastiques, notamment embossées, destinées en particulier à la fabrication de tubes souples plastiques ou métalloplastiques ; tubes en matière plastique ayant une jupe souple plastique ou métalloplastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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