Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Cebal
/
T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
Cebal

Numéro de dépôt :
927649
Date de dépôt :
21/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque T

Déposée le 21 juillet 1975 par Cebal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cebal domicilié(e) (soc. an.), 89, rue de Tocqueville, Paris. - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 10 21

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque T est expirée depuis le 21 juillet 1985.

Cebal a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


Cebal - (soc. an.), 89, rue de Tocqueville, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Emballages métalliques, récipients, boîtes, boîtiers en fer blanc, aluminium ou alliages d'aluminium.Outils et instruments à main, poincons.Appareils destinés à la projection d'aérosols.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.