Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCELFROID
CEBAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1497159
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1998

Présentation de la marque SCELFROID

Déposée le 8 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCELFROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBAL domicilié(e) 98, boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY. - France.

La marque SCELFROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCELFROID est expirée depuis le 8 novembre 1998.

CEBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL, Société Anonyme - 98, boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Matériau d'emballage comprenant une feuille métallique et/ou une feuille de matière plastique ainsi qu'un adhésif de fermeture permettant un autocollage par pression.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.