Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.C.A.L.
Numéro de dépôt :
1394617
Date de dépôt :
18/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1997
Présentation de la marque S.C.A.L.
Déposée le 18 février 1987 par la Société Anonyme (SA) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.C.A.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S.C.A.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.C.A.L. est expirée depuis le 18 février 1997.
CEBAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30