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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEBAL
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POLYFOIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYFOIL
CEBAL S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1354528
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque POLYFOIL

Déposée le 13 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYFOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBAL domicilié(e) 98, boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY (dossier no 2067613) - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 679 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2067613) - France.

La marque POLYFOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYFOIL est expirée depuis le 13 mai 2006.

CEBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL S.A. société anonyme - 98, boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY (dossier no 2067613) - France - SIREN 377679840


CABINET M. SABATIER - (dossier no 2067613) - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1996 n°2067613 - Publication au BOPI 1996-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 8 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°402338 - Publication au BOPI 2004-11-08

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200527 - Publication au BOPI 1996-04-22

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages.Emballages métalliques ou en composites à base de métal.Papiers et carton, articles en ces matières.Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques, tuyaux flexibles non métalliques. Articles en matières plastiques non compris dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.