Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTICHAUD
CEBAL, Société de Conditionnement en ALUMINIUM, société anonyme, 98, bd V. Hugo, 92115 CLICHY.

Numéro de dépôt :
1267146
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1994

Présentation de la marque PLASTICHAUD

Déposée le 30 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASTICHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. de MOUSSAC - France.

La marque PLASTICHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTICHAUD est expirée depuis le 30 mars 1994.

CEBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL, Société de Conditionnement en ALUMINIUM, société anonyme, 98, bd V. Hugo, 92115 CLICHY. - France


H. de MOUSSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Films et pellicules d'emballages en matière plastique à usages ménagers et professionnels.