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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEBAL;
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NORMACAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMACAP
CEBAL; Société anonyme

Numéro de dépôt :
1312945
Date de dépôt :
17/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1995

Présentation de la marque NORMACAP

Déposée le 17 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) CEBAL; auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMACAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBAL; domicilié(e) 98, boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY. - France.

La marque NORMACAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMACAP est expirée depuis le 17 juin 1995.

CEBAL; a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL; Société anonyme - 98, boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Capsules métalliques de bouchage de flacons et bocaux.