Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1621367
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621367.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 octobre 2000.
CEBAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12