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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEBAL
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DISCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCAP
CEBAL, société anonyme, 98, boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY.

Numéro de dépôt :
1212831
Date de dépôt :
14/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1992

Présentation de la marque DISCAP

Déposée le 14 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.

La marque DISCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCAP est expirée depuis le 14 septembre 1992.

CEBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL, société anonyme, 98, boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY. - France


ROUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Machine de distribution de capsules de surbouchage.