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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEBAL
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CLIC CAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIC CAN
CEBAL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3130273
Date de dépôt :
08/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2011
CLIC CAN de CEBAL

Présentation de la marque CLIC CAN

Déposée le 8 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIC CAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBAL domicilié(e) 98 boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 679 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CLIC CAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIC CAN est expirée depuis le 8 novembre 2011.

CEBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL S.A. Société Anonyme - 98 boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France - SIREN 377679840


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Inscription le 8 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°402338 - Publication au BOPI 2004-11-08

Inscription le 15 février 2007 - Transmission totale de propriété n°450890 - Publication au BOPI 2007-02-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Emballages et récipients métalliques ; couvercles, bouchons et capsules de bouchage métalliques ; fermetures métalliques de bouteilles et de récipients. Emballages et récipients non métalliques ; emballages et récipients non métalliques munis d'une pompe, d'un doseur ou d'un vaporisateur ; couvercles, bouchons et capsules de bouchage non métalliques ; fermetures non métalliques de bouteilles et de récipients.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.