Déposée le 4 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEBALPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBAL domicilié(e) 98 boulevard Victor Hugo,92115 CLICHY (dossier no 2236078) - 92115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 679 840 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2236078) - 69006 - France.
La marque CEBALPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEBAL SAS, Société par actions simplifiée - 98 boulevard Victor Hugo,92115 CLICHY (dossier no 2236078) - 92115 - France - SIREN 377679840
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2236078) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236078 - Publication au BOPI 2003-02-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18
Renouvellement sans limitation n°2014530 - Publication au BOPI 1993-14
Inscription le 26 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°373037 - Publication au BOPI 2003-06-26
Inscription le 8 novembre 2004 - Changement d'adresse n°402337 - Publication au BOPI 2004-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Inscription le 1 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367738 - Publication au BOPI 2003-04-01
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, aluminium et alliages d'aluminium, matériaux à bâtir laminés et fondus, emballages métalliques ou en composite à base de métal;emballages en matière plastique ou en composite à base de matière plastique; appareils aérosols à usage culinaire ou ménager.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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