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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBAL
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CEBAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEBAL
CEBAL SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3079320
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2021
CEBAL de CEBAL

Présentation de la marque CEBAL

Déposée le 29 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBAL domicilié(e) 1, Avenue du Général de Gaulle ZAC des Barbanniers - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 679 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CEBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEBAL est expirée depuis le 29 janvier 2021.

CEBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 1, Avenue du Général de Gaulle ZAC des Barbanniers - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 377679840


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 8 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°402338 - Publication au BOPI 2004-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2011 n°2460986 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-25

Récipients d'emballage en métal ; conditionnements, emballages et récipients métalliques à savoir tubes, boîtes, boîtiers, flacons, cylindres ; cylindres d'aérosols en aluminium ; capsules, bouchons et fermetures métalliques pour conditionnements et récipients. Récipients d'emballage et condi tionnements en papier et carton ; tubes et boîtes en papier et carton. Récipients d'emballage et condi tionnements en matières plastiques à savoir tubes, cylindres, boîtes, boîtiers, flacons ; capsules, bouchons et fermetures en matières plastiques pour conditionnements et récipients.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.