Déposée le 8 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBAL domicilié(e) 1, avenue du Général de Gaulle, ZAC des Barbanniers,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2277634) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 679 840 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2277634) - 69006 - France.
La marque CEBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEBAL S.A.S. Société par actions simplifiée - 1, avenue du Général de Gaulle, ZAC des Barbanniers,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2277634) - 92230 - France - SIREN 377679840
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2277634) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277634 - Publication au BOPI 2004-12-21
Renouvellement sans limitation n°2041957 - Publication au BOPI 1995-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23
Inscription le 21 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°410900 - Publication au BOPI 2004-12-21
Inscription le 21 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°410899 - Publication au BOPI 2004-12-21
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages d'aluminium, matériaux à bâtir laminés et fondus, feuilles, bandes et plans d'aluminium et d'alliages d'aluminium, machines, machines-outils, outils et instruments à mains pour le travail desdits produits, papiers et articles en papier, carton, et articles en carton, imprimés, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, récipients métalliques, emballages en métal, boites en aluminium et alliages d'aluminium.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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