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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEBAL
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CEBAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEBAL
CEBAL, société anonyme, 98, boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY.

Numéro de dépôt :
1244921
Date de dépôt :
13/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1993
CEBAL de CEBAL

Présentation de la marque CEBAL

Déposée le 13 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUET - France.

La marque CEBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBAL est expirée depuis le 13 septembre 1993.

CEBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL, société anonyme, 98, boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY. - France


JACQUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Capsules en métal pour bouteilles. Capsules en matières plastiques pour fermeture de récipients.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.