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Marques déposées par CEBAL
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CAPIMINI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPIMINI
CEBAL

Numéro de dépôt :
1544898
Date de dépôt :
04/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1999

Présentation de la marque CAPIMINI

Déposée le 4 août 1989 par CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPIMINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CEBAL, domicilié(e) Société anonyme, 98 boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque CAPIMINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

CEBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL - Société anonyme, 98 boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France


Cabinet M. SABATIER - France


Inscription le 30 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243490 - Publication au BOPI 1997-09-30

Capsules de bouteilles, capsules de bouchage et de surbouchage en aluminium pour bouteilles, bouchons, fermetures de bouteilles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.