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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEBAL
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C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
CEBAL, société anonyme, 98, boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY.

Numéro de dépôt :
1216264
Date de dépôt :
21/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1992
C de CEBAL

Présentation de la marque C

Déposée le 21 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 21 octobre 1992.

CEBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL, société anonyme, 98, boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY. - France


ROUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, aluminium et alliages d'aluminium, matériaux à bâtir laminés et fondus (en métal) feuilles, bandes et flans d'aluminium et d'alliages d'aluminium, récipients métalliques, emballages, boites et couvercles, tous ces produits en métal commun ou en composite à base de métal commun. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.