Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALUGEL
CEBAL S.A

Numéro de dépôt :
1301807
Date de dépôt :
23/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1995

Présentation de la marque ALUGEL

Déposée le 23 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALUGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBAL domicilié(e) 98, bd Victor Hugo, 92115 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. de MOUSSAC. - France.

La marque ALUGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALUGEL est expirée depuis le 23 janvier 1995.

CEBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL S.A - 98, bd Victor Hugo, 92115 CLICHY - France


H. de MOUSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Inscription - Changement de dénomination; Changement d'adresse n°47125 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°23516 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°12025 - Publication au BOPI

Métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, plus particulièrement aluminium et alliages d'aluminium en films, feuilles pellicules, bandes, rubans, lesdits articles colorés ou non, imprimés ou non, ayant ou non subi une mise en forme et utilisables particulièrement pour la décoration, le conditionnement, l'emballage et pour tout usage domestique.Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres articles pour reliures, matériaux pour les artistes.Articles en celluloïd et succédanés de ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, instruments et matériel de nettoyage. Cordes, ficelles, filets, sacs.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.