Marque expirée - Marque en non vigueur

CEBA CENTRE BIOACOUSTIQUE ALPIN
CEBA SARL

Numéro de dépôt :
97708063
Date de dépôt :
04/12/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2017

Présentation de la marque CEBA CENTRE BIOACOUSTIQUE ALPIN

Déposée le 4 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEBA CENTRE BIOACOUSTIQUE ALPIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEBA domicilié(e) LA PLANETE,07460 BANNE (dossier no 2372187) - 07460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 082 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEBA domicilié(e) LA PLANÈTE,07460 BANNE (dossier no 2372187) - 07460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEBA CENTRE BIOACOUSTIQUE ALPIN est expirée depuis le 4 décembre 2017.

CEBA a également déposé les autres marques suivantes : BEC , PROLEFFE , LASER SPA , LE COFFRET ORNITHO


CEBA SARL - LA PLANETE,07460 BANNE (dossier no 2372187) - 07460 - France - SIREN 414082776


CEBA - LA PLANÈTE,07460 BANNE (dossier no 2372187) - 07460 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2372187 - Publication au BOPI 2008-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son Édition et production de disques compacts et de cédérom.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.