Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEC
CEBA

Numéro de dépôt :
97675950
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2007

Présentation de la marque BEC

Déposée le 25 avril 1997 par la société CEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la société CEBA domicilié(e) B.P. No 9 QUARTIER MARTINI, 01350 CULOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 920 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEBA MONSIEUR GRABOWSKI DENIS - France.

La marque BEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEC est expirée depuis le 25 avril 2007.

CEBA a également déposé les autres marques suivantes : CEBA CENTRE BIOACOUSTIQUE ALPIN , PROLEFFE , LASER SPA , LE COFFRET ORNITHO


CEBA - B.P. No 9 QUARTIER MARTINI, 01350 CULOZ - France - SIREN 546920190


CEBA MONSIEUR GRABOWSKI DENIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Matériel électrique à savoir: - enrouleur de câble - projecteur - baladeuse