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Marques déposées par la société CEAUX Jean-Marc
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BAGUETTE TORTILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUETTE TORTILLON
CEAUX Jean-Marc

Numéro de dépôt :
99787952
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
BILLOM
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque BAGUETTE TORTILLON

Déposée le 13 avril 1999 par la société CEAUX Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BILLOM), la marque française « BAGUETTE TORTILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la société CEAUX Jean-Marc domicilié(e) 5 Place de la Halle, 63160 BILLOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 932 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEAUX Jean-Marc - France.

La marque BAGUETTE TORTILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUETTE TORTILLON est expirée depuis le 13 avril 2009.

CEAUX Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE TORTILLON


CEAUX Jean-Marc - 5 Place de la Halle, 63160 BILLOM - France - SIREN 394932867


CEAUX Jean-Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Pain.