Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BAGUETTE TORTILLON
Numéro de dépôt :
3948819
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BAGUETTE TORTILLON
Déposée le 21 septembre 2012 par monsieur CEAUX Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGUETTE TORTILLON »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694481 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13