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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEANOTHE
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PANODIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANODIA
CEANOTHE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99780707
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/03/2019

Présentation de la marque PANODIA

Déposée le 15 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEANOTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PANODIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEANOTHE domicilié(e) 20 rue Eugène Hénaff, - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 810 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANODIA est expirée depuis le 15 mars 2019.

CEANOTHE a également déposé les autres marques suivantes : DECOWATT , BRIO , CEANOTHE , imagine , PROBOOK , IMAGINE , PHOTOPASSION , PANODIA , PANODIA , IMAGINE


CEANOTHE Société par Actions Simplifiée - 20 rue Eugène Hénaff, - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 397810789


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Inscription le 16 avril 1999 - Retrait partiel n°275884 - Publication au BOPI 1999-04-16

Inscription le 30 août 2006 - Changement de dénomination n°439583 - Publication au BOPI 2006-08-30

Inscription le 30 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439582 - Publication au BOPI 2006-08-30

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389526 - Publication au BOPI 2008-11-13

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Errata sur les renouvellements - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles et dispositifs de classement. Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; porte-cartes, porte-documents, serviettes, mallettes. Meubles, présentoirs, cadres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].