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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEANOTHE
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CADRES SOUS-VERRES IMAGINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CADRES SOUS-VERRES IMAGINE
CEANOTHE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1333233
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2017
CADRES SOUS-VERRES IMAGINE de CEANOTHE

Présentation de la marque CADRES SOUS-VERRES IMAGINE

Déposée le 3 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEANOTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADRES SOUS-VERRES IMAGINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEANOTHE domicilié(e) 20 rue Eugène Hénaff,69200 VENISSIEUX (dossier no 2332051) - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 810 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2332051) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque CADRES SOUS-VERRES IMAGINE est expirée depuis le 22 janvier 2017.

CEANOTHE a également déposé les autres marques suivantes : DECOWATT , BRIO , CEANOTHE , PANODIA , imagine , PROBOOK , IMAGINE , PHOTOPASSION , PANODIA , PANODIA


CEANOTHE Société par Actions Simplifiée - 20 rue Eugène Hénaff,69200 VENISSIEUX (dossier no 2332051) - 69200 - France - SIREN 397810789


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2332051) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2297259 - Publication au BOPI 2006-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332051 - Publication au BOPI 2007-01-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation n°2054615 - Publication au BOPI 1995-42

Inscription le 8 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417783 - Publication au BOPI 2005-09-08

Inscription le 10 août 2006 - Changement de dénomination n°438764 - Publication au BOPI 2006-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 8 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417782 - Publication au BOPI 2005-09-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.