Déposée le 7 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CEANOTHE HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BRIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEANOTHE HOLDING domicilié(e) 20 rue Eugène Hénaff - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 810 789 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BRIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEANOTHE HOLDING, Société Anonyme - 20 rue Eugène Hénaff - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 397810789
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2002 n°2212864 - Publication au BOPI 2002-01-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14
Inscription le 9 juillet 1988 - Transmission totale de propriété n°257759 - Publication au BOPI 1988-07-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24
Inscription le 13 mars 2002 - Changement de dénomination n°342581 - Publication au BOPI 2002-03-13
Inscription le 3 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387960 - Publication au BOPI 2004-03-03
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2011 n°2479758 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-09
Des corniches non métalliques et des plinthes, des moulures en général et plus spécialement des moulures de décoration.Moulures d'encadrement pour tableaux; éléments de décoration de portes, élèments de construction de meubles, cadres
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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