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Marques déposées par l'association loi 1901 CEAFL (Comité Economique Agricole des Fruits et Légumes) du Bassin du Val de Loire
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Concombres de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Concombres de France
CEAFL (Comité Economique Agricole des Fruits et Légumes) du Bassin du Val de Loire Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3028732
Date de dépôt :
18/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2010
Concombres de France de CEAFL (Comité Economique Agricole des Fruits et Légumes) du Bassin du Val de Loire

Présentation de la marque Concombres de France

Déposée le 18 mai 2000 par l'association loi 1901 CEAFL (Comité Economique Agricole des Fruits et Légumes) du Bassin du Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Concombres de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 CEAFL (Comité Economique Agricole des Fruits et Légumes) du Bassin du Val de Loire domicilié(e) MIN- 2, avenue Joxé, BP 5144, 49051 ANGERS Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 318 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPEXA - France.

La marque Concombres de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concombres de France est expirée depuis le 18 mai 2010.


CEAFL (Comité Economique Agricole des Fruits et Légumes) du Bassin du Val de Loire Association loi 1901 - MIN- 2, avenue Joxé, BP 5144, 49051 ANGERS Cedex 02 - France - SIREN 775318157


SOPEXA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Préparation pour nettoyer, cosmétiques. Légumes cuits, notamment concombres. Légumes frais, notamment concombres. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).