Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEAC - COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS
/
BATEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATEX
CEAC - COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3134779
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2011
BATEX de CEAC - COMPAGNIE EUROPEENNE D\'ACCUMULATEURS

Présentation de la marque BATEX

Déposée le 3 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CEAC - COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEAC - COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS domicilié(e) 5/7 Allée des Pierres Mayettes, 92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 030 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATEX est expirée depuis le 3 décembre 2011.


CEAC - COMPAGNIE EUROPEENNE D'ACCUMULATEURS (Société Anonyme) - 5/7 Allée des Pierres Mayettes, 92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 682030895


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Inscription le 30 juillet 2002 - Gage constitué n°360789 - Publication au BOPI 2002-07-30

Inscription le 9 juin 2004 - Gage constitué n°394318 - Publication au BOPI 2004-06-09

Inscription le 12 juin 2007 - Gage radié n°456270 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Accumulateurs électriques, batteries d'accumulateurs électriques, bacs d'accumulateurs électriques, grilles d'accumulateurs électriques, plaques d'accumulateurs électriques, séparateurs d'accumulateurs électriques, couvercles de bacs d'accumulateurs électriques, connexions d'accumulateurs électriques, chargeurs d'accumulateurs.