Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
PEBBLE'S
Numéro de dépôt :
92424657
Date de dépôt :
29/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PEBBLE'S
Déposée le 29 juin 1992 par CEA POINT INDUSTRIAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEBBLE'S »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque PEBBLE'S est expirée depuis le 29 juin 2002.
CEA POINT INDUSTRIAL CO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 janvier 1993 - RENONCIATION TOTALE n°153795 - Publication au BOPI 1993-01-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27