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Marques déposées par la société CEA Direction de la Recherche Technologique Commissariat à l'Energie Atomique Centre de Fontenay-aux-Roses
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Num@tec
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Num@tec
CEA Direction de la Recherche Technologique Commissariat à l'Energie Atomique Centre de Fontenay-aux-Roses

Numéro de dépôt :
3228576
Date de dépôt :
12/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2013
Num@tec de CEA Direction de la Recherche Technologique Commissariat à l\'Energie Atomique Centre de Fontenay-aux-Roses

Présentation de la marque Num@tec

Déposée le 12 mai 2003 par la société CEA Direction de la Recherche Technologique Commissariat à l'Energie Atomique Centre de Fontenay-aux-Roses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Num@tec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la société CEA Direction de la Recherche Technologique Commissariat à l'Energie Atomique Centre de Fontenay-aux-Roses domicilié(e) 92265 Fontenay-aux-Roses Cedex - 92265 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

La marque Num@tec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Num@tec est expirée depuis le 12 mai 2013.


CEA Direction de la Recherche Technologique Commissariat à l'Energie Atomique Centre de Fontenay-aux-Roses - 92265 Fontenay-aux-Roses Cedex - 92265 - France - SIREN 775685019



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Inscription le 8 février 2007 - Changement d'adresse n°447953 - Publication au BOPI 2007-02-08

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

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