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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CE3R
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SERRE A ENERGIE POSITIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERRE A ENERGIE POSITIVE
CE3R, SARL
M. HAMUS Léon

Numéro de dépôt :
3889901
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2022
SERRE A ENERGIE POSITIVE de CE3R

Présentation de la marque SERRE A ENERGIE POSITIVE

Déposée le 18 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CE3R et monsieur HAMUS Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERRE A ENERGIE POSITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CE3R domicilié(e) 58 rue des Fayssonnes - 83136 - ROCBARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur HAMUS Léon domicilié(e) 58 rue des Fayssonnes - 83136 - ROCBARON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CE3R, M. HAMUS Léon domicilié(e) 58 rue des Fayssonnes - 83136 - ROCBARON - France.

La marque SERRE A ENERGIE POSITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERRE A ENERGIE POSITIVE est expirée depuis le 18 janvier 2022.


CE3R, SARL - 58 rue des Fayssonnes - 83136 - ROCBARON - France - SIREN 5

M. HAMUS Léon - 58 rue des Fayssonnes - 83136 - ROCBARON - France


CE3R, M. HAMUS Léon - 58 rue des Fayssonnes - 83136 - ROCBARON - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines).