Marque renouvelée - Marque en vigueur

BY LED ESSENCE DE LUMIERE
LED CORP INVEST, SARL

Numéro de dépôt :
3784958
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2030
BY LED ESSENCE DE LUMIERE de LED CORP INVEST

Présentation de la marque BY LED ESSENCE DE LUMIERE

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LED CORP INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY LED ESSENCE DE LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LED CORP INVEST domicilié(e) 555 vieux chemin de Cagnes à La Gaude, 06610 La Gaude - France et immatriculée sous le numéro RCS 841 287 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LED CORP INVEST, SARL, M. Rampelberg Nicolas domicilié(e) 555 vieux chemin de Cagnes à la Gaude, 06610 La Gaude - France.

La marque BY LED ESSENCE DE LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BY LED ESSENCE DE LUMIERE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2030.

LED CORP INVEST a également déposé les autres marques suivantes : byled


LED CORP INVEST, SARL - 555 vieux chemin de Cagnes à La Gaude, 06610 La Gaude - France - SIREN 841287766


LED CORP INVEST, SARL, M. Rampelberg Nicolas - 555 vieux chemin de Cagnes à la Gaude, 06610 La Gaude - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 2 février 2015 - Transmission totale de propriété n°641872 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02

Inscription le 24 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796078 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-24

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2020 n°2763531 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).