Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEREMHER
CE.RE.MHER (Centre de Recherches Mèze-Hérault)

Numéro de dépôt :
97695709
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque CEREMHER

Déposée le 15 septembre 1997 par la société CE.RE.MHER (Centre de Recherches Mèze-Hérault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEREMHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la société CE.RE.MHER (Centre de Recherches Mèze-Hérault domicilié(e) BP 118, 34140 MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 401 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel BONDON CEREMHER, Station de Lagunage - France.

La marque CEREMHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREMHER est expirée depuis le 15 septembre 2007.


CE.RE.MHER (Centre de Recherches Mèze-Hérault) - BP 118, 34140 MEZE - France - SIREN 253401467


Daniel BONDON CEREMHER, Station de Lagunage - France


Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309493 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

- recherche scientifique et industrielle sur le traitement et la valorisation des eaux usées et les déchets. Travaux d'ingénieurs à savoir : études de projets techniques, études de faisabilité, audit de fonctionnement, élaboration de plans directeurs, missions d'ingénieurs, conception et supervision des travaux (pas pour la construction).