CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) GÉRONTOLOGIE ET LES MÉTIERS DU SANITAIRE ET SOCIAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) GÉRONTOLOGIE ET LES MÉTIERS DU SANITAIRE ET SOCIAL
Cé Cédille, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
4202510
Date de dépôt :
08/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/08/2025
Présentation de la marque CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) GÉRONTOLOGIE ET LES MÉTIERS DU SANITAIRE ET SOCIAL
Déposée le 8 août 2015 par la société Cé Cédille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) GÉRONTOLOGIE ET LES MÉTIERS DU SANITAIRE ET SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est la société Cé Cédille domicilié(e) 26 RUE HYPOLITE MORESTIN, QUARTIER AKR - 97218 - BASSE-POINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 618 277 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cé Cédille, M. MARIELLO PATRICK domicilié(e) 26 RUE HYPOLITE MORESTIN, QUARTIER AKR - 97218 - BASSE-POINTE - France.
La marque CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) GÉRONTOLOGIE ET LES MÉTIERS DU SANITAIRE ET SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) GÉRONTOLOGIE ET LES MÉTIERS DU SANITAIRE ET SOCIAL arrivera à expiration en date du 8 août 2025.
Cé Cédille, ASSOCIATION - 26 RUE HYPOLITE MORESTIN, QUARTIER AKR - 97218 - BASSE-POINTE - France - SIREN 419618277
Cé Cédille, M. MARIELLO PATRICK - 26 RUE HYPOLITE MORESTIN, QUARTIER AKR - 97218 - BASSE-POINTE - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Informations en matière de divertissement ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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