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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CE BIO ENVIRONNEMENT UNIPERSONNELLE
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FRUICALINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUICALINE
CE BIO ENVIRONNEMENT SARL UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3617566
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2018
FRUICALINE de CE BIO ENVIRONNEMENT UNIPERSONNELLE

Présentation de la marque FRUICALINE

Déposée le 12 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CE BIO ENVIRONNEMENT UNIPERSONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUICALINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CE BIO ENVIRONNEMENT UNIPERSONNELLE domicilié(e) 2 RUE SAINT SEBASTIEN,30650 SAZE - 30650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 694 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CE BIO ENVIRONNEMENT domicilié(e) 14 RUE ARCHIER,84200 CARPENTRAS - 84200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUICALINE est expirée depuis le 12 décembre 2018.


CE BIO ENVIRONNEMENT SARL UNIPERSONNELLE - 2 RUE SAINT SEBASTIEN,30650 SAZE - 30650 - France - SIREN 453694697


CE BIO ENVIRONNEMENT - 14 RUE ARCHIER,84200 CARPENTRAS - 84200 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.